Déposée le 20 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLT Services
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « SOFT IT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-19 du 11 mai 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLT Services domicilié(e) 34 boulevard de Sebastopol - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 903 637 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLT Services, M. DAMIEN THOUVENIN domicilié(e) 34 boulevard de Sebastopol - 75004 - PARIS - France.
La marque SOFT IT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914924.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLT Services, SAS - 34 boulevard de Sebastopol - 75004 - PARIS - France - SIREN 451903637
CLT Services, M. DAMIEN THOUVENIN - 34 boulevard de Sebastopol - 75004 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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